Mentions légales
Editeur
Conception – réalisation du site internet
Hébergement
Protection des données personnelles
Propriété intellectuelle
Marques et Logos
L’éditeur du site Web https://rivesdelorne.com/fr est la SCI CENTRE COMMERCIAL RIVES DE L'ORNE, Société Civile Immobilière au capital de 13 001 000 euros, dont le siège social se trouve 28-32 avenue Victor Hugo, 75116 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 798 545 554.
Les Rives de l'Orne est un actif détenu par Apsys, développeur, promoteur et gestionnaire www.apsysgroup.com.
Téléphone : 02 31 78 59 72
Directeur de la publication : Madame Alexia Torretti, Directrice de centre, rives.digital@gmail.com
Conception – réalisation du site internet
COREOZ SAS
Siège social : 10 Rue Auber, 75009 Paris
SIRET : 822 397 964 00021, Code APE : 6209Z
Téléphone : +33 (0)1.85.65.10.50 ; Contact : contact@coreoz.com
Hébergement
Scaleway SAS
Siège social : BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08 - France
SIRET : RCS Paris B 433 115 904
Contact : hebergement@coreoz.com
Protection des données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur du site est informé que les informations personnelles recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatique par le Service Marketing & Communication Digitale du Centre Commercial des Rives de l'Orne, notamment lors de la connexion au Site ou dans le cadre des formulaires en ligne remplis par l’utilisateur.
En devenant un utilisateur inscrit en tant que membre et en acceptant de fournir les données de localisation, l’utilisateur reconnaît qu’il / elle fournit volontairement à la SCI CENTRE COMMERCIAL RIVES DE L'ORNE des données identifiables personnellement le/la concernant (par exemple, nom, prénom, adresse, numéro de téléphone ou adresse e-mail) (« données personnelles »). La SCI CENTRE COMMERCIAL RIVES DE L'ORNE s’autorise à utiliser de telles données personnelles pour répondre à une demande de l’utilisateur ou lui faire des offres personnalisées.
L’utilisateur est informé qu’il/elle bénéficie d’un droit d’accès, de suppression et de rectification aux informations qui le concernent et qu’il peut exercer ce droit en s’adressant à : Centre Commercial des Rives de l'Orne, 11 rue de la Gare, 14 000 Caen.
L’utilisateur est informé que des « cookies » peuvent être utilisés pour fournir à l’utilisateur une information personnalisée. Le cookie ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais il est uniquement mis en œuvre pour repérer les informations concernant un usager navigant sur le portail. A tout moment, l’utilisateur a un droit d’accès, de suppression et de modification des données personnelles collectées via les cookies.
En savoir plus sur notre politique de protection des données personnelles
Propriété intellectuelle
L’intégralité du site mobile est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. L’ensemble des textes, graphismes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (etc.) et plus généralement l’ensemble des éléments constituant le site mobile ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale du contrefacteur. L’éditeur se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom Rives de l'Orne et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur.
Marques et Logos
Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Conformément à la législation française toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou logos, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable du propriétaire de la marque ou du logo est prohibée, et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L. 713-2 et L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle.
Modification des mentions légalesLa SCI CENTRE COMMERCIAL RIVES DE L'ORNE se réserve le droit de modifier les mentions légales à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.